Premier compte rendu du Comité technique
Voici le 1er compte rendu de la réunion du comité technique 
Comite technique du 20 mars 2015 (24ko)
COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE
VILLE D’AUCHY LES MINES
20 MARS 2015
Etaient présents : Joëlle FONTAINE – Jean-Michel LEGRAND – Jacqueline BEAUCOURT – Fabrice BAVIERE – Sandrine DELPLANCHE – Karine BOUZAT – Alain FATOUT – Frédéric AUDOIN – Sandrine LENGAGNE – Annie DUHEM – Florence CORDONNIER.
Etait absent : Bruno ROSE.
Assistait à la réunion : Philippe CHOQUEL, D.G.S.
Secrétaire de séance : Florence CORDONNIER.
---oOo---
Ordre du jour :
1.Installation des nouveaux élus
2.Règlement intérieur
3.Compte épargne temps
4.Questions diverses.
---oOo---
Mme Joëlle FONTAINE souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du Comité Technique (CT).
1.- INSTALLATION DES NOUVEAUX ELUS :
Annie DUHEM (titulaire) Sandrine LENGAGNE (suppléante)
Alain FATOUT (titulaire) Florence CORDONNIER (suppléante)
Frédéric AUDOIN (titulaire) Bruno ROSE (suppléant)
Sont les membres du CT représentant les membres du personnel communal.
Joëlle FONTAINE (titulaire) Jacqueline BEAUCOURT (suppléante)
Karine BOUZAT (titulaire) Sandrine DELPLANCHE (suppléante)
Jean-Michel LEGRAND (titulaire) Fabrice BAVIERE (suppléant)
Sont les membres du CT représentant les élus.
Mme Joëlle FONTAINE tient à souligner, qu’au-delà de la mise en place du CT, les élus sont toujours présents et à l’écoute du personnel communal et que le CT est le lieu où l’on discute, de manière globale, du fonctionnement du travail et non pas pour évoquer les problèmes particuliers des uns ou des autres. Les membres du CT sont unanimement d’accord sur ce point.
2.- REGLEMENT INTERIEUR :
Annexe 1
Après lecture du règlement intérieur, les membres du CT l’APPROUVENT à l’unanimité.
Florence CORDONNIER demande à fixer un calendrier pour les prochaines réunions du CT. La prochaine réunion CT est fixée au vendredi 5 juin à 15 heures 45, salle du Conseil Municipal en Mairie (sauf modification). Une troisième réunion sera prévue au second semestre 2015.
Mise en place du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.C.S.T.)
Sandrine LENGAGNE (titulaire) Annie DUHEM (suppléante)
Edith ROUGEOLLE (titulaire) Alain FATOUT (suppléant)
Laurent CHAVATTE (titulaire) Frédéric AUDOIN (suppléant)
Sont les membres du CHSCT représentant le personnel communal.
Joëlle FONTAINE (titulaire) Jacqueline BEAUCOURT (suppléante)
Karine BOUZAT (titulaire) Sandrine DELPLANCHE (suppléante)
Jean-Michel LEGRAND (titulaire) Fabrice BAVIERE (suppléant)
Sont les membres du CHSCT représentant les élus.
Les membres du CT ACCEPTENT à l’unanimité la demande de formation de M. Laurent CHAVATTE pour être assistant de prévention.
Formation prévue au CNFPT les 25/06-26/06-29/06-30/06-01/07/2015.
Les membres du CT ACCEPTENT à l’unanimité la formation des membres titulaires du CHSCT au CNFPT de LILLE les 20/04 au 22/04 et du 11/05 au 12/05/2015.
3.- COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
Annexe 2
Modification des dispositions du CET :
§ 5 : supprimer « ainsi que celui d’une partie des jours de repos compensateurs »
En résumé, sont pris en compte les congés annuels sans que le nombre de jours de congés pris dans l’année soit inférieur à 20, le nombre de jours maximum pouvant être épargnés sur le CET est fixé à 60 jours.
§ 13 : ajouter « pour le personnel de la commune et du CCAS ».
4.- QUESTIONS DIVERSES
Le tableau des autorisations d’absence liées à des évènements familiaux est modifié. Il faut ajouter dans « le décès de belle-fille ou beau-fils = 1 jour ouvrable » et « déménagement = 1 jour ouvrable » - Annexe 3.
Mme Joëlle FONTAINE rappelle que toutes les demandes d’absences exceptionnelles font l’objet d’une demande écrite au préalable. M. Jean-Michel LEGRAND ajoute que les agents en arrêt maladie doivent prévenir leur chef de service afin d’assurer la continuité des services et M. Philippe CHOQUEL demande à ce que les demandes d’avancement de grade, arrêts maladie ou autres passent par son autorité.
En ce qui concerne la question sur les mutations, M. Jean-Michel LEGRAND informe le CT que, pour l’instant, une seule mutation est prévue en comptabilité et qu’un agent demande à travailler à temps partiel – volonté entre les agents concernés et les élus – sinon aucune réorganisation n’est prévue. Certaines compétences ont été transférées (location de salle, cantine, entretien bâtiments communaux). Deux départs en retraite d’agents des services techniques sont programmés au 1er juillet 2015 : 1 agent de catégorie B extérieur à la Ville d’Auchy sera nommé, l’appel au poste n’est pas lancé à ce jour. Les interlocuteurs durant la période vacante seront M. CHOQUEL et les élus.
M. Jean-Michel LEGRAND demande que, pour la gratuité des salles communales, à ce qu’il y ait un état des lieux qui soit réalisé et que la « casse » soit facturée. Il est prévu d’acheter des bacs de rangement pour la vaisselle, cela facilitera le comptage. A l’avenir, chaque salle aura sa propre vaisselle afin d’éviter les déplacements - toute vaisselle sortie d’un bâtiment fait l’objet d’un « bon de sortie » signé par l’autorité.
Pour la question de l’organigramme, celui-ci sera mis en place dès l’arrivée du responsable des services techniques.
En ce qui concerne les mouches au 1er et 2nd étage, celles-ci proviennent des fientes de pigeons. M. Jean-Michel LEGRAND informe le CT qu’un contrat est prévu avec un piégeur de pigeons pour résoudre ce problème en mairie et à l’église.
L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée.
Les membres du Comité Technique,
Date de dernière mise à jour : 30/12/2022
Ajouter un commentaire